Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DOMAINE D'EXCELLENCE
Numéro de dépôt :
3143815
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE D'EXCELLENCE
Déposée le 9 janvier 2002 par la société PRUD'HOMME Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE D'EXCELLENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRUD'HOMME Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 2002 - retrait total n°352523 - Publication au BOPI 2002-08-28
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10